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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Grandes Etapes Françaises
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Chateau de Divonne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau de Divonne
Grandes Etapes Françaises, SA

Numéro de dépôt :
3714954
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2020
Chateau de Divonne de Grandes Etapes Françaises

Présentation de la marque Chateau de Divonne

Déposée par voie électronique le 22 février 2010 par la Société Anonyme (SA) Grandes Etapes Françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chateau de Divonne »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Grandes Etapes Françaises domicilié(e) 21 Square Saint Charles - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 320 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grandes Etapes Françaises domicilié(e) 21 Square Saint Charles - 75012 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de Divonne est expirée depuis le 22 février 2020.

Grandes Etapes Françaises a également déposé les autres marques suivantes : Spa de l'Ile , Spa d'Isenbourg , GRANDES ETAPES FRANCAISES , Château de Gilly , L ART D OFFRIR AVEC ELEGANCE LA VIE DE CHATEAU , Château d'Esclimont , Château d'Artigny , DE DEMEURES EN CHATEAUX , Château de l'Ile , Le Choiseul


Grandes Etapes Françaises, SA - 21 Square Saint Charles - 75012 - Paris - France - SIREN 917320319


Grandes Etapes Françaises - 21 Square Saint Charles - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.